§ Informations légales
Mentions légales
Contenu type à compléter et à faire valider. Les éléments entre crochets sont à remplacer par les informations réelles de l'entreprise.
Éditeur du site
Atelier Sève — [FORME JURIDIQUE : entreprise individuelle, SRL…]
Exploité par [NOM DE L'EXPLOITANT]
Siège et atelier : [ADRESSE DE L'ATELIER], [CODE POSTAL] [COMMUNE], Belgique
Numéro d'entreprise (BCE) : [N° BCE]
Numéro de TVA : [BE 0XXX.XXX.XXX]
Téléphone : [TÉLÉPHONE] · E-mail : [E-MAIL]
Activité réglementée : menuiserie et ébénisterie. Accès à la profession attesté auprès de [GUICHET D'ENTREPRISES]. Assurance responsabilité civile professionnelle : [ASSUREUR], contrat n° [NUMÉRO], couverture en Belgique.
Responsable de la publication
[NOM DE L'EXPLOITANT], en qualité de [FONCTION].
Hébergement
OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — www.ovhcloud.com.
Conception du site
Site réalisé par GL Digital, agence web en Wallonie. Ce site est actuellement un site de démonstration : l'Atelier Sève est une entreprise fictive et aucun contenu ne constitue une offre réelle.
Propriété intellectuelle
Les textes, le logo et la mise en page de ce site sont la propriété de l'éditeur. Toute reproduction, même partielle, est soumise à autorisation préalable. Les photographies d'illustration proviennent d'Unsplash et sont utilisées conformément à la licence Unsplash ; leurs auteurs sont crédités dans le fichier des crédits du site.
Conditions de vente et devis
Les informations présentées sur ce site sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle. Chaque projet fait l'objet d'un devis écrit et détaillé. Les conditions générales de vente sont remises avec chaque devis [ou : disponibles sur demande].
Règlement des litiges
En cas de litige, une solution amiable est toujours recherchée en priorité. Le consommateur peut aussi s'adresser au Service de médiation pour le consommateur (mediationconsommateur.be). À défaut, les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de [ARRONDISSEMENT] sont compétents et le droit belge est applicable.
Données personnelles
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Dernière mise à jour : [DATE].